Retrait de permis au volant d'un véhicule en plaques hors CH

[Minischumi]

Bon je prend le sujet un peut trop tard.......

La conduite d'un vhc français sur territoire Suisse par un Suisse est toléré, pour autant que ce soit à titre exceptionnel.

En gros:
Vous avez un accident, ont vous prête une voiture plaque etrangère, c'est une circonstance exceptionnel, donc les autorités ne devrait pas vous en tenir rigueur.

Le plus simple ets de téléphoner au SAN de votre canton, car de toute façon, ce seront eux l'autorité compétente en cas de retrait de permis.

Quand j'ai ramené une voiture plaque Espagnole en Suisse, je les ais avertis, et je n'ai eu aucun soucis.

Mais bon quand je vois le nombre de frontalier qui passe tout les jours la douane avec des voitures de garage.....je ne pense pas qu'il faille trop s'inquiéter, par contre quizz au niveaux de l'assurance....

[JoeSC]

Ben disons que tu me rassures, mais comme tu es sur Genève et que la police et la gendarmerie genevoise à mon syndrome du Cowboy, je me fais quand même un poil de soucis.

Surtout que ce ne sera pas des plaques d'un pays frontalier. Je vais lancer un coup de fil et je vous tiens au courant.

[JoeSC]

Mes craintes sont confirmées. Même un garagiste doit mettre les plaques de garage sur un véhicule avec des plaques étrangères pour ne pas se faire coller. On risque une amende, mais le sympathique Monsieur du SAN n'a pas pu me dire si c'est une amende d'ordre ou alors une dénonciation. Et selon ces dires, la police sur Vaud est bien moins complésantes que la police genevoise... Ils ont manqué d'affections en étant petit ou quoi sur Vaud ou quoi???

En gros, il faut avoir ces papiers à l'étranger en tant que Suisse pour pouvoir rouler avec un véhicule en plaques étrangères sur le territoire Suisse. Ca va accélérer mon exil tout ça dis-donc

[ze_shark]

En gros, il faut avoir ces papiers à l'étranger en tant que Suisse pour pouvoir rouler avec un véhicule en plaques étrangères sur le territoire Suisse. Ca va accélérer mon exil tout ça dis-donc

Etre résident étranger ou avoir ses papiers dans le pays d'immatriculation du véhicule dans lequel tu roules ?
Sujet connexe: j'ai eu une discussion aimable avec un gendarme qui n'était pas très sûr si j'ai le droit d'avoir des voitures immatriculées à mon nom en Suisse alors que je n'y réside plus ...

[JoeSC]

Il faut juste être résident étranger il me semble. Par contre tu peux avoir des voitures à ton nom en Suisse il me semble même si tu n'y es pas résident je crois. Je crois que ça a à voir si tu as un bien immobilier (villa/appart), il te donne même des plaques Z si je ne me trompe pas.

Je ne suis pas sûre parce que c'est vraiment compliqué.

[La grenouille]

Etre résident et surtout AVOIR le permis de ce lieu de résidence.
Légalement je ne peux conduire un véhicule immatriculé en CH qu'en CH c'est-à-dire que je ne peux hélas pas louer de voiture en Suisse pour rouler en France. Info de la gendarmerie française. Par contre si je me fais domicilier en Suisse et que j'obtiens le permis de circulation CH il n'y a plus de problème pour rouler en France
Du point de vue assurance les assureurs ont des réponses souvent très flous et jamais par écris donc en cas de gros pépins...

[ze_shark]

Donc ça revient à avoir un permis valable du pays dans lequel le véhicule est immatriculé ? C'est quand même une notion bien différente de celle de résidence.
Avec un permis français valable, est-ce qu'un suisse peut conduire une voiture française en suisse ?

Je me demande qu'elle est la logique sous-jacente, pour autant qu'il y en ait une ? Tant que la couverture d'assurance est garantie et que la catégorie du véhicule correspond à la catégorie du permis, je n'y vois aucun problème de sécurité routière.

[alainp]

Etre résident et surtout AVOIR le permis de ce lieu de résidence.
Légalement je ne peux conduire un véhicule immatriculé en CH qu'en CH c'est-à-dire que je ne peux hélas pas louer de voiture en Suisse pour rouler en France. Info de la gendarmerie française. Par contre si je me fais domicilier en Suisse et que j'obtiens le permis de circulation CH il n'y a plus de problème pour rouler en France
Du point de vue assurance les assureurs ont des réponses souvent très flous et jamais par écris donc en cas de gros pépins...

Suis très surpris, car je connais plusieurs français qui roulent depuis longtemps avec des plaques suisses en France. Récemment j'en ai rencontré un et il m'a confirmé que cela ne lui a posé aucun problème alors qu'il conduit une voiture pourtant très visible (Ferrerai ou une autre GT équivalente). Sur l'aspect légal, la voiture est louée par une société de services suisse.

[tof]

donc si je comprends bien, moi qui suit Français, résidant en Suisse, avec un permis de conduire Suisse, quand je vais chez mes parents et que je roule avec la voiture de mon père en France, c'est bon ou pas ?

je ne verrais pas ce qui empêcherait un conducteur étranger de rouler une voiture dans la catégorie que son permis lui autorise. c'est justement pour cela que le permis existe.

le pire c'est que mon permis de conduire est Français a la base....

[Derrick]

Avec un permis français valable, est-ce qu'un suisse peut conduire une voiture française en suisse ?

Oui!, par contre un suisse ne peut pas conduire une voiture fançaise en Suisse!

Et tout ça à cause justement de question d'assurance, ou en tout cas, c'est ce que le TCS m'avait répondu.

A savoir pourquoi...

[ze_shark]

Si c'est une question d'assurance, il suffirait donc d'avoir une preuve de couverture RC.

[La grenouille]

Etre résident et surtout AVOIR le permis de ce lieu de résidence.
Légalement je ne peux conduire un véhicule immatriculé en CH qu'en CH c'est-à-dire que je ne peux hélas pas louer de voiture en Suisse pour rouler en France. Info de la gendarmerie française. Par contre si je me fais domicilier en Suisse et que j'obtiens le permis de circulation CH il n'y a plus de problème pour rouler en France
Du point de vue assurance les assureurs ont des réponses souvent très flous et jamais par écris donc en cas de gros pépins...

Suis très surpris, car je connais plusieurs français qui roulent depuis longtemps avec des plaques suisses en France. Récemment j'en ai rencontré un et il m'a confirmé que cela ne lui a posé aucun problème alors qu'il conduit une voiture pourtant très visible (Ferrerai ou une autre GT équivalente). Sur l'aspect légal, la voiture est louée par une société de services suisse.

Le problème est lié à la TVA. Une tolérance existe de l'odre de 10jours de circulations et encore dans des conditions particulières.
Ton ami s'il se fait arrêter par les Douanes françaises avec un permis français pourrait se voir immédiatement confisquer son véhicule et avoir une forte amende.

[Falcon]

Un suisse peut-il conduire une voiture francaise en France tout simplement ?

[Minischumi]

Un suisse peut-il conduire une voiture francaise en France tout simplement ?

Oui.

[Falcon]

Merci