Importation d'un véhicule Suisse en Suisse

[nono]

Bonjour à tous,

Je trouve de temps en temps des annonces pour des voitures dans d'autres pays européens dont l'origine est Suisse.

Pensez-vous que dans ce cas, il est possible de l'importer sans passer par la douane et si oui comment récupérer un permis de circulation ?

Merci d'avance

[vravolta]

Tu devras de toutes manieres passer par la case douane et sa taxe. Le fait que l'auto ait vecu sous plaques CH n'est qu'une facilitation pour l'homologation.
J'ai eu le cas dyns les 2 sens: ex Zx16v de Denis, nee en France, importee par effet de demenagement en Suisse puis re-exportee par moi en France. Je me suis pointe a la douane francaise avec les preuves du parcours de vie qui demontrait que de la TVA avait ete percue sur la valeur a neuf de l'auto par la France, pas reversée lors du passage en Suisse et donc qu'il n'y avait pas lieu de payer une seconde fois de la tava a la France, il n'a rien voulu savoir.
Et j'ai eu le cas inverse avec mon ex M3, suisse quand elle etait a moi, devenue francaise quand je l'ai cedee au parrain de ma fille puis redevenue suisse quand ce dernier s'est installé en Suisse: lui a pu eviter les taxes car effet de demenagement, mais il a du passer par la case douane.

[Nick02]

vravolta a bien expliqué le tout.

La seule chose que tu peut éventuellement arriver à éviter c'est "l'Impôt sur les véhicules" (4% se sa valeur) si tu peut prouver que le véhicule à déjà été importé en suisse par le passé. Je suis actuellement dans cette configuration avec l'importation d'une de mes Radical. Pour la TVA tu y aura droit de toute manière, tout comme les droits de douane (CHF 12 / 100 kg).

Si tu n'arrives pas a trouver une trace d'une importation précédente du véhicule, les douanes ont été sympa et m'ont même proposé de faire des recherches avec le VIN.

[nono]

Mais il n'y a pas moyen de retrouver un permis de circulation Suisse par quelque moyen que ce soit pour éviter de passer par la douane ? En gros passer le véhicule en douce comme si il n'avait jamais quitté le territoire ?

[ze_shark]

Si le dernier propriétaire suisse contacte son service cantonal et déclare la carte grise perdue.
A défaut, je ne vois pas. Imaginez le boxon: bonjour, j'aimerais une carte grise pour le no de chassis XYZ svpl.

[Oli 911]

Mais il n'y a pas moyen de retrouver un permis de circulation Suisse par quelque moyen que ce soit pour éviter de passer par la douane ? En gros passer le véhicule en douce comme si il n'avait jamais quitté le territoire ?

Ca parait risqué, la douane a peut-être des traces de la sortie du pays justement.

Je viens de vendre une moto suisse à un français qui l'exporte (la ramène en France) et j'ai signé pas mal de formulaires pour les 2 douanes.

[vravolta]

Je confirme: les permis de circuler, c'est comme les permis de conduire: Des petits malins en ont fait faire des duplicatas avant de les échanger en arrivant dans un nouveau pays ce qui permet d'avoir 2 permis de 2 pays différents. Mais en pratique, ca ne sert à rien: dans le pays d'origine, le duplicata est enregistré comme annulé. Et dans le nouveau pays, le numéro de l'ancien permis est annoncé comme ayant été échangé contre un permis local. C'est pour c que quand un policier contrôle un permis sur le bord de la route, il part toujours avec afin de vérifier aussi son état logique.

Pour le permis de circuler, le problème est pas tant le SAN cf l'histoire de mon ex M3 qui a été réimmatriculée en 15 mn par le SAN. le problème, c'est la douane. Et là, si le véhicule a pu être immatriculé en France, c'est qu'il a reçu des douanes FR son quitus fiscal, quitus fiscal qui n'est délivré que si les impots FR sont en règle ce qui implique que le véhicule ait été officiellement exporté de CH avant de passer à la douane en FR. Donc si tu le rerentres en douce en Suisse, la douane CH aura la trace de son export et là, la sanction c'est la confiscation de la marchandise et une amende.

[nono]

Ok, bien compris, merci à tous !