Déclaration d'impôts: stock options?

morg · Message par **morg** » 27 mars 2014 16:55

Bonjour,

Je me rends compte que je n'ai pas déclaré les stock options relatives au boulot de Mme. Jusqu'à présent elle était en prélevement à la source donc ne s'en occupait pas, mais depuis l'année dernière et notre marriage nous déclarons ensemble...

Nous habitons sur Vaud, j'utilise l'application VaudTax pour déclarer, mais je ne trouve pas trace dans l'aide ou sur le net de la façon de saisir les stock options dont nous disposons? J'ai tenté de joindre l'admin cantonale des impôts, mais en cette période de déclaration c'est mission impossible

Quelqu'un a été confronté à ce type de truc à déclarer?

Merci d'avance

Message par **ze_shark** » 27 mars 2014 17:48

A ma connaissance, l'impositions par défaut des stock options a évolué d'une taxation à l'octroi à une taxation à l'exercice, mais c'est à ma connaissance soumis à une autorisation préalable que l'employeur doit demander à l'ACI.

De manière subséquente, les SOP sont taxées lorsqu'elles sont exercées, la différence entre valeur d'exercice (vente ou transfert) et strike étant reportée sur le certificat de salaire et ainsi incluse dans le revenu imposable.

A confirmer avec les RH de l'employeur.

morg · Message par **morg** » 28 mars 2014 10:17

Ok, merci pour ton retour.
Vais demander à Mme de contacter ses RH (nous sommes les seuls concernés dans sa boite, tous les autres sont soit dans un autre canton, soit prélevés à la source...).

Nick02 · Message par **Nick02** » 03 avr. 2014 09:37

ze_shark à raison... Consulte les RH de sa boite car il est pas impossible qu'il y ait un accord avec le canton pour ceci, de plus ca varie entre chaque Canton.

Dans mon cas jusqu'à récemment (ca à changé maintenant) on était imposés sur la différence entre valeur d'octroi de la Stock Option et la valeur "value date" de chaque tranche (dans le cas ou tu ne pouvait pas exercer la totalité en une fois), mais uniquement en cas d'exercice.