importer ma 911

[ravioliv]

Voila ma voiture jusqu'a maintenant passe une partie de l'année chez mes parents en France car je n'ai pas de garage sur Lausanne...pas tres pratique et frustrant.
Donc je me pose la question de l'importer en suisse ( car en plus ca semble un peu "border line" de l'utiliser meme temporairement en suisse quand on est resident....)

Deux questions principales me freinent:
- ca coute cher? j'ai lu qu'il fallait compter env 12% de la valeur estimée, mais qui fixe cette valeur? Si j'ai la valeur payée est ce que cela fait foi ou est systrematiquement une evaluation extérieure?
- La voiture est quasi d'origine mais j'ai un echappement inox ( cata + suppression d'un des silencieux par un seul plus gros ) Ca nest pas tellement plus bruyant que l'origine ( celui d'origine etait mort donc aucune chance de le remonter...) mais y a t il une chance de passer l'expertise telle quelle?......

Car si la valeur est systematiquement une expertise externe et que la reponse est non pour l'echappement ca va regler le probleme....

Je croise plein de voitures avec des echappement manifestement modifiés, des baquets, rabaissées...donc ca doit se faire non?

merci pour toute lumiere utile!

[ze_shark]

Pas de réponses catégoriques à tes questions mais quelques éléments:

- il est possible de téléphoner à l'administration des douanes suisses pour leur poser ta question sur la valeur imposable. Je crois savoir qu'en l'absence de facture (ou de facture récente/pertinente), ils utilisent un argus/eurotax pour déterminer la valeur du véhicule y imposer les 4%, puis les 8% de TVA en sus (les deux taxes se combinent, on paye la TVA sur la taxe aussi ...)

- tu devras présenter ta 964 au SAN pour une expertise. Avec une auto plus ancienne, je ne sais pas comment ça se passe en termes de COC. Par contre, même si la procédure est facilitée et qu'ils se bornent au contrôle simplifié, je vois mal comment elle pourrait passer avec un pot inox. A fortiori sur Vaud. Peut-être que l'emprunt d'un échappement d'origine est une solution si tu en trouves un. Là aussi, passer au SAN et leur exposer le cas est possible, faut faire son homework pour s'éviter de mauvaises surprises.

[Avgas]

Un détail important: Tu est déja résident, mais as tu déja fait rentrer to déménagement en Suisse ? Si ce n'est pas encore fait tu pourrais essayer de faire rentrer l'auto avec ton déménagement comme faisant partie de tes effets personnels et éviter les taxes, mais pas la visite du SAN.
Il y a pas de délai pour effectuer le déménagement une fois que l'on est résident mais si tu "déménages" longtemps après avoir obtenu la résidence il y a peu de chances que ce soit accepté.

[ze_shark]

Juste, en effet de déménagement, tu t'affranchis de toute taxe, il serait probablement de bon ton de faire rentrer quelques effets mobiliers en même temps (sur le même formulaire de dédouanement), et pouvoir prouver que tu es proprio depuis plus de 6 mois, et garder la voiture plus d'un an (c'est inscrit dans la CG).
Ca simplifie également l'immatriculation, le contrôle se limite à la conformité de l'éclairage et une expertise sommaire, mais je ne pense pas que ça résoudra la question du pot inox.

[ravioliv]

Alors pour donner un peu plus de details, je suis resident depuis 2ans et j'ai bien deja fais un demenagement avec effet personnels...A l'epoque j'avais deja l'auto mais pas depuis 6 mois donc ne sachant pas trop combien coutait l'importation je n'ai pas faite la demarche...
La nuance est que j'ai fais immatriculer la voiture au nom d'un membre de ma famille pensant pouvoir l'utiliser "occasionnellement" sans problème en suisse ( ce qui s'avere ne pas etre aussi simple qu'il n'y parait une fois que l'on sait....)

donc je me disais que je pouvais "la racheter" pour une somme modique ce qui reduirait artificiellement la valeur sur la TVA a payer....

Pour l échappement ca reste a priori un problème.....

C'est quand meme stupide cette regle des 6 mois...sans ca je me serais pas posé la question, l'aurait importée comme demenagement, avec le pot d'origine ( qui a rendu l'ame ensuite ).....

Du coup je vais quand meme pas la vendre pour en racheter une moins bien en suisse ou beaucoup plus chere......

[ze_shark]

Tu peux essayer de la racheter, mais si la somme sur la facture parait trop modique, il est possible que la douane sente le coup fourré et dégaine son bouquin de référence.
J'imagine que l'idée derrière cette règle des 6 mois de propriété est destinée à éviter des déménagements de convenance, du style je bouge en France pour 1 mois, achète deux autos (c'est autorisé pour un couple) et je redéménage ensuite. Ou un scénario tiré par les cheveux de cet acabit.

A l'époque où j'ai fait rentrer ma GT3 et la Prius de ma femme, il y a eu un moment de flottement au port franc car les deux voitures avaient été initialement acquises en leasing (pas eu le choix, imposé par la concession pour la Porsche) donc n'étaient techniquement pas notre propriété en remontant de 6 mois.

Au final, il ne faut pas perdre de vue que ce qui coûte le plus cher, c'est de ne pas pouvoir profiter de ta belle 964 comme tu le souhaites ...

[ravioliv]

Pas faux....
Ca m'a tellement soulé que j'ai meme a un moment envisagé d'aller m'installer coté Francais....
Mais bon je me plait bien ici donc ca serait dommage juste pour une histoire de voiture mais sortir des sous de manière "injustifiées" + galerer avec l'echappement comment dire......

J'ai vu qu'il existait aussi la possibilité de rester en immat etrangere, en declarant le vehicule pour une durée donnée et avec 12 parcours transfrontaliers / an....mais je n'en sais pas plus sur les modalités...

Bon merci pour ces precisions je vais reflechir et entre temps..continuer de rouler en immat Francaise

[Avgas]

Fais quand même attention, tu risques de te faire rapidement repérer si ta plaque française indique un département autre que 01 / 74 ou 39. Certains départementsstyle 69 sont très prisés pour les contrôles. Et si tu te fais arrêter dés que tu montreras un document (permis de conduire) prouvant que tu habites en Suisse cela va se compliquer.
T'as plus vite fait de monter un pot noemal, mème temporaire, passer la visite et profiter de ton auto.

[ravioliv]

ouep c'est ce que je me dis...
je vais quand meme me renseigner si il existe pas une condition en cas de "don" de famille pour pas payer la TVA car j'ai quand meme cette voiture depuis 2 ans...