Importation UK vers Suisse: TVA recuperable pour une occaz'

[sylvain007]

Hello,

Il y a surement les réponses à mes questions sur le forum, mais je suis un peu pris par le temps
Je vais peut être acheter une Lotus en UK pour la ramener en Suisse (Oui je sais, volant du mauvais coté, soucis de revente, etc. je suis au courant, ce n'est pas le débat ici), que je vais acheter chez un pro.

Je me demandais s'il serait possible de récupérer la TVA du coup? Si oui, une idée des démarches et de ce que je dois demander au vendeur?

Merci d'avance!

[Castor Troy]

Sujer très intéressant

Surtout quand on vois certains prix en se balandant sur www.pistonheads.com

[sylvain007]

Après tu rajoutes les 12% + frais... Si j'arrive à faire rembourser la difference de TVA (15-8=7%), ca serait top!

On discutera de pourquoi acheter en UK une autre fois avec ses dangers, risques et problèmes de revente. Mais si possible, j'aimerai qu'on se concentre sur ma questions car ca urge...

[bentralala]

A mon avis, je pense qu'il est impossible de récupérer la TVA sur un produit acheté d'occasion...

[sylvain007]

Ok, comme ca c'est clair

[bentralala]

C'est juste ce que je pense, je peux très bien me tromper.

[Yvan]

Je n'ai pas de réponse directe, mais le fait que ce soit de l'occaz ou non a t'il vraiment une importance ?

Si c'est un achat auprès d'une société, je présume que ca peut marcher comme en France p. ex. ?
Le vendeur fait une déclaration de vente pour l'étranger, c'est tamponné à la douane, les papiers lui sont retourné et il te rembourse la TVA ?

Bon, je base ces dires sur des achats de "petits matéreils" dans les magasins limitrophes de France voisine ou cela fonctionne comme ca.. Pas sur évidemment que ca marche pour d'autres pays et sur des produits spécifiques tels que véhicules, mais peut etre commencer par poser la question au vendeur ?

[jojo]

TVA anglaise non-récupérable sur un véhicule d'occasion, que l'achat se fasse chez un pro ou chez un particulier

à payer en Suisse : TVA 8% + droits de douane environ 4% , calculés sur le prix payé pour le véhicule ; ainsi on reçoit le 13.20 et on s'occupe de l'immatriculation....

[sylvain007]

Merci Jojo! Donc pas de bonne surprise sur ce coté là

[sylvain007]

Alors voila ce qu'une personne qui a apparemment deja fait l'exercice m'a dit:

Si tu veux l'importer par toi même la meilleure solution est celle des plaques provisoires http://www.plaques-transitoires.com/

Ci c'est un garage qui te vend le véhicule tu peut demander la détaxe puisque la voiture va en Suisse et nous ne faisons pas partie de E.U. ( Il faut que le garage te fasse confiance et qu'il soit sûr que la voiture quitte le territoire E.U. autrement c'est lui qui va devoir s’acquitter de la T.V.A. anglaise).

http://customs.hmrc.gov.uk/channelsPort ... _CL_000130

Facture en 4 exemplaires originaux.

Pas oublier de faire inscrire sur la facture par le garage que la marchandise est d'origine Européenne afin de ne pas payer des taxes de douane supplémentaires.

Le particulier ou le garagiste qui te vend la voiture en principe annule les plaques et l'assurance au moment de la vente, puisque soit lui soit l'assurance ne sont plus responsables du moment que le véhicule change de proprio. ( c'est logique )

Les seules choses que le Service Autos de demande sont les suivantes:

Dédouaner la voiture en sortant du Royaume-Uni, pour cette démarche du dois contacter l'entreprise qui ce charge des formalités de douane en Suisse au poste de douane ou tu te presenteras qui en principe travaille avec son homologue en GB et qui te diras comment faire et qui contacter.

Ensuite remplir les formalités au poste de douane Suisse y compris le payement de la T.V.A suisse au moment de l'importation soit pas carte de crédit ou en espèces, ( il te remettront le formulaire 13.20 à présenter au service Auto)

Reçu de douane Suisse qui prouve qui est l'importateur ( Donc toi ) que tu recevra par la poste. ( Il faut compter 15 jours )

COC

Document qui prouve la date de 1ere immatriculation ( Copie du permis de l'ancien proprio)

Permis de circulation actuel ( qui tes remis quand tu commande les plaques provisoires chez http://www.plaques-transitoires.com/

Carnet antipollution que tu peut demander à l'importateur Suisse ou http://www.auto-schweiz.ch/Carnet_antipollution.html

Attestation Rc

http://www.tcs.ch/etc/medialib/main/rub ... cte_fr.pdf

[jojo]

bon, visiblement, on ne reçoit pas toujours les mêmes informations... peut-être cela dépend-il de la personne du service des douanes qui nous répond ?
en tous cas, lorsque j'ai importé mon véhicule de GB en 2009, les services de douane m'avaient affirmé que la TVA anglaise n'était pas récupérable sur un véhicule déjà immatriculé;

est-ce un véhicule de valeur ? car passer par un transitaire + plaques de transit (€450 !!) = frais élevés

ne pas oublier que le véhicule doit avoir le MOT (contrôle technique) à jour, car sinon les douanes GB ne laissent pas sortir le véhicule par la route

bonne chance