amende d'ordre par courrier sans preuves materielles?

Sosuil · Message par **Sosuil** » 09 oct. 2008 21:50

Bonjour, je suis nouveau, ne sachant où trouver des renseignements, je me permets de poser ma question sur ce forum.

si un ou deux policiers remarquent une voiture passer à l'orange mûr et qu'ils en déduisent qu'elle est passée au rouge, peuvent ils envoyer une amende d'ordre par courrier sans preuves matérielles de l'infraction ou bien faut il qu'ils arrêtent la voiture sur le champs?

Alster · Message par **Alster** » 09 oct. 2008 22:19

c'est peut-être un hasard de pseudo et un hasard de sujet, en tout cas je sais pas vous, mais perso ça me rappelle furieusement........
http://www.asphalte.ch/phpBB2/viewtopic.php?t=4997
avant il roulait sans eau, maintenant il roule sans huile !! ça devient vraiment dangereux !!

pour te répondre, lorsque tu passes au rouge les flics doivent t'arrêter sur le champ, sinon ils ont besoin d'une jolie photo.

Message par **ze_shark** » 10 oct. 2008 06:10

Ca dépend probablement de règles juridiques, donc il faudrait commencer par préciser dans quel pays.

Alster · Message par **Alster** » 10 oct. 2008 09:26

En effet, je ne parlais que pour la Suisse.
Entre parenthèses, même s'ils ont une photo, ils ne vont pas te l'envoyer avec l'amende d'ordre.

tof · Message par **tof** » 10 oct. 2008 16:38

Effectivement cela dépends du pays.
@ ze shark : en France, il n'y a pas besoin de preuve, il suffit qu'un policier te voit passer a l'orange (l'orange est deja reprehensible en France) pour que tu te fasses prendre. mais il faut se faire arrêter. de toutes façons, si un flic te voit passer, il va te dire de t'arreter et si tu te casse, tu as le delit de fuite en prime, mon père en a eu l'expérience sans s'en rendre compte...

Qu'en est-il en Suisse ?
Je commence a m'interesser a la reglementation de ce pays, a force de payer (topic de mes amendes) je fais attention, je marche au pas. et surtout avec la perte de mon emploi, je veux pas distiller mon argent inutilement ...

ça me rappelle le sujet sur le flic et le mathématicien qui avait fait un recours sur un feu de chantier pour apprendre a compter jusqu'a deux.

_nicolas · Message par **_nicolas** » 10 oct. 2008 19:02

Je pense qu'en Suisse une photo n'est pas nécessaire, ne serait-ce que parce qu'on peut se faire coller sur simple dénonciation.

Minischumi et Dark pourraient confirmer ou infirmer...

Alster · Message par **Alster** » 10 oct. 2008 21:01

Nico997 a écrit :Je pense qu'en Suisse une photo n'est pas nécessaire, ne serait-ce que parce qu'on peut se faire coller sur simple dénonciation.

Minischumi et Dark pourraient confirmer ou infirmer...

sauf que sur dénonciation, avant de décider s'ils peuvent te coller ou non, la maison Poulaga te convoque pour entendre ta version des faits...........

d'où la nécessité d'avoir une photo...

Minischumi · Message par **Minischumi** » 11 oct. 2008 11:57

Il arrive que nous envoyons des avis de 48heures afin d'itentifier le fautif...en règle général, nous appliquons cette procédure uniquement pour les cas de feu rouge....

Si le courrier ne nous reviens pas en retour dans un délai de 48heures, c'est le propriétaire qui recevra l'amende.

Pas besoin de photo, nous sommes assermenté, notre parole suffit.

Petit rappel!

Un feu Orange signifie que vous devez vous arrêter et non vous dépêcher de passer....

jackseg · Message par **jackseg** » 11 oct. 2008 12:04

A ce sujet (je ne veux pas créer un topic pour ça), est-ce que les info-radars style mogoroad sont encore légals vis-à-vis de la loi ?

David · Message par **David** » 11 oct. 2008 13:27

jackseg a écrit :A ce sujet (je ne veux pas créer un topic pour ça), est-ce que les info-radars style mogoroad sont encore légals vis-à-vis de la loi ?

Oui, pour le moment, car les POI ne sont pas stockés dans ton téléphone !

Dark · Message par **Dark** » 11 oct. 2008 16:24

Post supprimé ... j'avais bu je crois ...

(ou alors c'est d'ouvrir plusieurs fenêtres en même temps ...)

Alster · Message par **Alster** » 11 oct. 2008 17:50

Minischumi a écrit :Pas besoin de photo, nous sommes assermenté, notre parole suffit.

Ma phrase comportait un sous-entendu discret que les gens ayant déjà été concernés auront sans doute compris...
Il y a en effet ce petit souci qu'une voix de policier vaut 3 voix de civil si ma mémoire est bonne et que la loi n'a pas changé, mais en cas de "confrontation", il vaut mieux pour la police qu'elle ait une petite photo...

Sosuil · Message par **Sosuil** » 11 oct. 2008 19:00

Minischumi a écrit :Il arrive que nous envoyons des avis de 48heures afin d'itentifier le fautif...en règle général, nous appliquons cette procédure uniquement pour les cas de feu rouge....

Si le courrier ne nous reviens pas en retour dans un délai de 48heures, c'est le propriétaire qui recevra l'amende.

Pas besoin de photo, nous sommes assermenté, notre parole suffit.

Petit rappel!

Un feu Orange signifie que vous devez vous arrêter et non vous dépêcher de passer....

Et si le proprietaire nie tout en bloque ou bien dit que c'est pas lui qui était au volant et ne souhaite pas denoncer la personne, que se passe t'il? S'il reçoit 3 mois après les faits la denonciation ou l'amende ça parait quand même fragile comme méthode, le mieuxc'est d'arrêter sur le champs.

Minischumi · Message par **Minischumi** » 11 oct. 2008 21:24

Le propriétaire peut nier les faits, ce sera alors au tribunal de police de trancher, en cas de perte pour le contrevenant, il devra assumer en plus de son amende d'ordre, les frais du tribunal, soit + ou - 300.-chf pour Genève.

Dans le cas ou il ne veut pas divulguer le nom du contrevenant, le véhicule lui appartenant, il est pénalement responsable de ce qui peut arriver avec sa voiture et doit en assumer les conséquences et frais.

Falcon · Message par **Falcon** » 11 oct. 2008 21:40

Minischumi a écrit :Un feu Orange signifie que vous devez vous arrêter et non vous dépêcher de passer....

Dans les mesures du possible non ?