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Sécurité routière: alcool et vitesse

Publié : 10 juin 2013 08:04
par boboracingteam
Un collègue (pas très malin) s'est fait contrôler ce week-end à 1.3 d'alcool à la prise de sang, ivresse qualifiée donc. Retrait sur le champ du permis. Il avait déjà eu un retrait de 3 mois pour vitesse il y a 3 ans... De quoi va-t-il écoper ? Nous avons cherché sur le net mais rien trouvé de précis... Il va devoir se présenter devant un juge ?

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 08:09
par ZeVal
Faudrait voir avec VIA machin..

Mais le risque c'est que si il était encore en période de sursis (même pour la vitesse), avec ce nouveau "fait", le sursis tombe.

C'est arrivé à un collègue: il vient de finir ses 2 ans sans permis et avec prise de sang toutes les 12 semaines. Et c'était avant VIA Sicura. :|

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 08:48
par boboracingteam
Bon ben on verra, de toutes manières c'était pas très malin de sa part et il le sait bien !

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 11:01
par nono
Avant Via Secura (il ne me semble pas que ça change après), c'est incident grave avec récidive (dans son cas, incident grave puisque 3 mois). Ca va sûrement chercher dans les 1 an... J'ai eu aussi 12 mois avec incident grave et récidive (2 incidents moyennement graves)...

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 11:09
par raphael_px
il est mal barré. Même situation pour un ami avec une récidive avec 0.76 dans le sang (il avait 0.96 mais le chef des policiers a été vraiment sympa et a dit de noter 0.76 pour qu'il n'ai pas 3 mois de retrait) et ducoup il en a eu pour environ 1200frs et 1mois de retrait.

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 11:49
par raphael_px
LCR

Art. 16c1
Retrait du permis de conduire après une infraction grave
1 Commet une infraction grave la personne:
a.
qui, en violant gravement les règles de la circulation, met sérieusement en danger la sécurité d'autrui ou en prend le risque;
b.
qui conduit un véhicule automobile en état d'ébriété et présente un taux d'alcool qualifié (art. 55, al. 6);

c.
qui conduit un véhicule automobile alors qu'elle est incapable de conduire du fait de l'absorption de stupéfiants ou de médicaments ou pour d'autres raisons;
d.
qui s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un prélèvement de sang, à un alcootest ou à un autre examen préliminaire réglementé par le Conseil fédéral, qui a été ordonné ou dont il fallait supposer qu'il le serait, qui s'oppose ou se dérobe intentionnellement à un examen médical complémentaire, ou encore qui fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but;
e.
qui prend la fuite après avoir blessé ou tué une personne;
f.
qui conduit un véhicule automobile alors que le permis de conduire lui a été retiré.

2 Après une infraction grave, le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire est retiré:

a.
pour trois mois au minimum;
a bis.2
pour deux ans au moins si, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, la personne accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles; l'art. 90, al. 4, s'applique;
b.
pour six mois au minimum si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré une fois en raison d'une infraction moyennement grave;
c.
pour douze mois au minimum si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré une fois en raison d'une infraction grave ou à deux reprises en raison d'infractions moyennement graves;

d.
pour une durée indéterminée, mais pour deux ans au minimum, si, au cours des dix années précédentes, le permis lui a été retiré à deux reprises en raison d'infractions graves ou à trois reprises en raison d'infractions qualifiées de moyennement graves au moins; il est renoncé à cette mesure si, dans les cinq ans suivant l'expiration d'un retrait, aucune infraction donnant lieu à une mesure administrative n'a été commise;
e.3
définitivement si, au cours des cinq années précédentes, le permis a été retiré en application de la let. d ou de l'art. 16b, al. 2, let. e.

3 La durée du retrait du permis en raison d'une infraction visée à l'al. 1, let. f, se substitue à la durée restante du retrait en cours.

4 Si la personne concernée a conduit un véhicule automobile alors que le permis de conduire lui a été retiré en vertu de l'art. 16d, un délai d'attente correspondant à la durée minimale prévue pour l'infraction est fixé.


Il doit ressortir ses papiers pour savoir s'il avait commis une faute grave ou moyennement grave. En sachant que ce sont les peines minimums, mais on peut souvent trouver un cas de jurisprudence ou la personne à fait la même chose et à obtenu le minimum...

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 12:13
par ze_shark
Perso, je n'ai aucune sympathie pour les personnes qui ont bu.
Un excès de vitesse, freiner trop tard, accélérer trop tôt, on peut encore accepter le fait que c'est un risque inhérent à la conduite automobile, même si un 80 en ville dépasse largement le cadre de l'inattention.

Mais boire ? 0.96 ? 1.3 ? Inexcusable.
Adopter le 0.1 simplifieriait bien les choses et permettrait peut-être aux abrutis qui roulent avec de l'alcool dans le sang de se discipliner.
Avec 0.5, c'est encore un coup, peut-être deux, allez trois selon ce qu'on a mangé. Et un quatrième ... pour la route ?

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 12:45
par alainp
Parfois, tu ne maîtrises pas les raisons qui t'ont mené à boire le premier verre, mais le 2ème tu peux tjs dire non car tu conduis.

Par exemple, tu vas rendre visite pour le travail à un vigneron dans le cadre d'une analyse de crédit commercial. Il te fait déguster son dernier breuvage et je trouve qu'il ne serait pas judicieux de dire non. Mais par cotre, 1 verre ni 2 ni 3... ca ils comprennent bien. Dans le cadre du travail, t'es parfois un peu "obligé"...

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 13:04
par blake_ch
C'est délicat comme question, autant avec un verre on reste en dessous du 0.5, autant pour ma part je ressens direct les effets. Il suffit de pas grand chose pour se rendre compte que "c'est différent".

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 13:14
par juliencor
Attention à ne pas criminaliser inutilement tout comportement différent de celui que l'on s'astreint à adopter. La limite légale en vigueur en Suisse pour l'alcool est de 0.5 pour mille (amende et avertissement) et 0.8 pour mille (retrait de permis de conduire). Personnellement je ne vois aucune raison à abaisser le taux à 0 pour mille. Le déficit d'attention avec un taux de 0.5 pour mille d'alcool dans le sang est inférieur à celui induit par une conversation téléphonique en conduisant, y compris avec un kit main-libre. Pratique que je reproduit plusieurs fois par jour, parfaitement autorisée.

Abaisser le taux à zéro reviendrait également à ouvrir la porte à d'autre mesures, qui criminaliseraient des comportements jugés "acceptables" aujourd'hui. N'oublions pas que ce qui nous amène en prison ici est parfaitement légal chez un voisin, je penses aux limitations de vitesse sur certains tronçons autoroutiers par exemple.

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 15:17
par alainp
Entièrement de ton avis.

Sans parler du fait que ce qui est tolérable à nos yeux ne l'est surement pas aux yeux de tous et qu'à force de chercher ce qui est tolérable aux yeux de tous, on firnira par renoncer à tous nos libertés.

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 15:49
par Yvan
D'accord avec Julien.
Par ailleurs, que ce soit dans mes relations commerciales ou privées, je n'ai jamais eu un regard de travers ou une quelconque "moquerie" à une réponse "non merci, je conduis".
Uen fois de plus, le bon sens de chacun, et que ceux qui se croient plus fort, qu'ils assument ensuite..

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 18:01
par ze_shark
Vous êtes ou étiez aussi contre la ceinture de sécurité ? Le casque en moto ? L'équivalence me parait des plus valables.

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Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 20:24
par alainp
Du tout, mais je ne vois pas le coté conviviale à refuser de mettre une ceinture .... par contre, je vois lors de l'apéro lol

Re: Amende sévère....grrr

Publié : 10 juin 2013 21:45
par dahu
Maintenant pour l'alcool il faut vraiment faire gaffe parce qu'en plus des vignerons que tu visites, il y a aussi la CIA qui essaie de te saouler....