Importation d'un véhicule oldtimer

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nono
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Importation d'un véhicule oldtimer

Message par nono » 08 févr. 2016 15:44

Salut à tous,

Je n'ai pas trouvé de post récent sur ce sujet... Je réfléchis doucement à la possibilité de trouver un véhicule oldtimer hors de notre beau pays vus les prix qui y sont pratiqués et qui sont pour moi complètement décalés de la réalité du marché en Europe.

Du coup, je me pose la question :

- de le faire moi-même : quelles étapes respecter
- de le faire faire : par qui et à quel coût (et en Français si possible)

Merci d'avance à ceux qui voudront bien m'éclairer :)
http://www.flatswiss.ch

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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par Jan25 » 08 févr. 2016 17:53

Salut,

J'ai peu d'expérience en la matière, donc je n'ai pas de contact à donner pour le faire faire...

Pour le dédouanement, si tu as un transporteur qui peut s'en occuper c'est probablement le plus simple, quoique les douaniers sont probablement peu tatillons pour autant que les documents qu'il leur faut soient en règle et que les formulaires soient remplis correctement. Passage à la caisse réglementaire, 8% de TVA, 4% d'impôt auto, et droits de douanes (par 100kg) en plus.

Le plus compliqué ensuite est probablement l'homologation dans le canton de ton choix (pas forcément celui d'immatriculation) encore que la difficulté dépend du canton, du moment de la journée et de la semaine, de l'humeur du préposé, de l'alignement des étoiles... La règle, notamment si tu veux immatriculer en "Vétéran", c'est que les bureaux des autos veulent voir un véhicule en état absolument d'origine, mais en fait pas vraiment... je m'explique: les pneus doivent être récents (s'il manque le "DOT" ou "CE", de mémoire, c'est rapé). Le compteur doit être en km/h (fond de compteur à faire modifier pour anglaises et américaines), et quel que soit le pot d'origine il ne doit pas faire plus de bruit que les niveaux prescrits (ou pas trop au-dessus)... Evidemment, reste à voir là où les techniciens en question pourront ou voudront différencier ce qui est d'origine et ce qui ne l'est pas...
Et en cas de doute, une des marottes helvétiques est d'exiger une carte d'identité FIVA (Fédération Internationale des Véhicules d'Epoque) comme condition préliminaire (mais pas suffisante) à l'homologation, ce qui est une manière de déléguer la vérification de l'authenticité du véhicule à la FIVA. Donc il faut contacter la FIVA, prendre rendez-vous pour qu'un expert se déplace, constate et fasse émettre la carte. Arme-toi de patience dans tous les cas...

En comparaison, en France c'est 5.5% de TVA en tout et pour tout, une attestation de la FFVE (Fédération Française des Véhicules d'Epoque, membre de la FIVA) réalisée sur la base de 2 formulaires à remplir et 2 photos dont personne ne vérifiera qu'elles représentent effectivement le véhicule, et un contrôle technique au "Point S" du coin pour les questions strictement de sécurité, et tu peux passer en préfecture pour immatriculer. C'est tout... ça laisse rêveur.
Jan

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system
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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par system » 09 févr. 2016 01:04

Sais pas si ils parlent francais, mais ils sont très pros (eu recours à eux plusieurs fois, j'ai communiqué en anglais)
http://www.car-logistics.com/

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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par nono » 09 févr. 2016 10:22

system a écrit :Sais pas si ils parlent francais, mais ils sont très pros (eu recours à eux plusieurs fois, j'ai communiqué en anglais)
http://www.car-logistics.com/
Merci pour ce premier lien :)

L'anglais ne me pose aucun problème, c'est juste l'Allemand en fait (ou plutôt le Suisse-Allemand)...

Une idée du tarif ?
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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par osgii » 10 févr. 2016 12:40

Je répète ce qui a été dis, mais par expérience, c'est l'homologation sur territoire suisse qui est le plus délicat à gérer. Faire entrer une voiture sur le territoire n'est pas un problème (passe par un transporteur, ou en tout cas un bureau sur place qui s'occupe de te préparer les papiers, genre http://www.3land-verzollungen.de/).

En fait, ce qui est très important, c'est d'avoir en ta possession plusieurs documents afin de passer l'expertise du véhicule:

- le document 13.20a, qui t'est remis à la douane. Il certifie que le véhicule que tu souhaites immatriculer (numéros de chassis) à reçu un numéro de matricule lors de son importation. Le numéro de chassis doit donc correspondre à ce dit document, à ton véhicule, et à tous les autres documents.

- une preuve de l'existence et de l'immatriculation du véhicule sur le sol d'origine, appelé "title" aux US et au UK. En fait, tu dois prouver par tous les moyens possibles que le véhicule que tu présentes au bureau des experts existe réellement. Il se peut (ça a été mon cas) que le "title" n'existe pas, de par la réglementation à l'époque du pays d'origine, et même de l'état d'origine voir même de la ville d'origine. Exemple: à New York, le title était délivré à un propriétaire à partir de 1972. Avant ça, il n'y avait rien qui prouvait l'existence du véhicule. Du coup, en montrant le certificat d'origine (délivré par Jaguar directement {et pour la petite histoire, j'ai du me battre pour prouver que ce certificat n'était pas une copie...}), et en ayant une facture de la dernière immatriculation à NY du précédant propriétaire, ils ont accepté de la reconnaitre...

Là, à toi de te battre et de te renseigner. Toujours en suivant mon exemple, l'expert m'avait assurer que sans title, impossible de faire immatriculer mon véhicule. J'ai du appeler les US, demander qu'ils me fassent un mot qui attestent qu'en 1972, le title n'existant pas, etc...

- les données techniques du véhicule, certifiés par le constructeur. Alors là, ça devient plus délicat, et je pense que ça dépend du canton. Toutes les informations venant d'internet sont exclus! Encore une fois, je te parle d'experience. Ils ont besoin de pleins de trucs, comme la vitesse maxi, la puissance maxi, le poids à vide, etc... Tu peux trouver ces informations dans les revues techniques, dans le livret de service de ta voiture, ou chez l'importateur officiel. Demande aussi un coup de main aux clubs.

- le livret FIVA. Il semblerait que ça deviennent la grande mode chez les experts, quittent à ce qu'il devienne obligatoire dans certain canton pour passer l'expertise (c'est le cas à Fribourg si je ne me trompe pas. Pas encore à BERN). Ce livret garantit que ton véhicule ai été soigneusement observé et étudié par un expert, et reconnait que le véhicule est dans son état d'origine. Je crois qu'il y indique également les données techniques du véhicule en question, mais ça je ne peux pas te le garantir, j'attends toujours le miens :)
Un ami a récemment importé une 356. Avec les documents précités et le livret FIVA, il a passé l'immatriculation les doigts dans l'nez.

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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par nono » 10 févr. 2016 14:11

osgii a écrit :Je répète ce qui a été dis, mais par expérience, c'est l'homologation sur territoire suisse qui est le plus délicat à gérer. Faire entrer une voiture sur le territoire n'est pas un problème (passe par un transporteur, ou en tout cas un bureau sur place qui s'occupe de te préparer les papiers, genre http://www.3land-verzollungen.de/).

En fait, ce qui est très important, c'est d'avoir en ta possession plusieurs documents afin de passer l'expertise du véhicule:

- le document 13.20a, qui t'est remis à la douane. Il certifie que le véhicule que tu souhaites immatriculer (numéros de chassis) à reçu un numéro de matricule lors de son importation. Le numéro de chassis doit donc correspondre à ce dit document, à ton véhicule, et à tous les autres documents.

- une preuve de l'existence et de l'immatriculation du véhicule sur le sol d'origine, appelé "title" aux US et au UK. En fait, tu dois prouver par tous les moyens possibles que le véhicule que tu présentes au bureau des experts existe réellement. Il se peut (ça a été mon cas) que le "title" n'existe pas, de par la réglementation à l'époque du pays d'origine, et même de l'état d'origine voir même de la ville d'origine. Exemple: à New York, le title était délivré à un propriétaire à partir de 1972. Avant ça, il n'y avait rien qui prouvait l'existence du véhicule. Du coup, en montrant le certificat d'origine (délivré par Jaguar directement {et pour la petite histoire, j'ai du me battre pour prouver que ce certificat n'était pas une copie...}), et en ayant une facture de la dernière immatriculation à NY du précédant propriétaire, ils ont accepté de la reconnaitre...

Là, à toi de te battre et de te renseigner. Toujours en suivant mon exemple, l'expert m'avait assurer que sans title, impossible de faire immatriculer mon véhicule. J'ai du appeler les US, demander qu'ils me fassent un mot qui attestent qu'en 1972, le title n'existant pas, etc...

- les données techniques du véhicule, certifiés par le constructeur. Alors là, ça devient plus délicat, et je pense que ça dépend du canton. Toutes les informations venant d'internet sont exclus! Encore une fois, je te parle d'experience. Ils ont besoin de pleins de trucs, comme la vitesse maxi, la puissance maxi, le poids à vide, etc... Tu peux trouver ces informations dans les revues techniques, dans le livret de service de ta voiture, ou chez l'importateur officiel. Demande aussi un coup de main aux clubs.

- le livret FIVA. Il semblerait que ça deviennent la grande mode chez les experts, quittent à ce qu'il devienne obligatoire dans certain canton pour passer l'expertise (c'est le cas à Fribourg si je ne me trompe pas. Pas encore à BERN). Ce livret garantit que ton véhicule ai été soigneusement observé et étudié par un expert, et reconnait que le véhicule est dans son état d'origine. Je crois qu'il y indique également les données techniques du véhicule en question, mais ça je ne peux pas te le garantir, j'attends toujours le miens :)
Un ami a récemment importé une 356. Avec les documents précités et le livret FIVA, il a passé l'immatriculation les doigts dans l'nez.
Merci pour ce récapitulatif très bien fait :)
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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par Avgas » 10 févr. 2016 17:19

Fais quand même bien attention à ce que tu souhaites importer.
Il y une période (mileu-fin des années 80) ou les normes de contrôle d'emmissions de gaz éxistaient déja en Suisse et imposaient par exemple des pots catalytiques qui faisait que les modèles homologués en Suisse étaient différents de ceux homologués dans le reste de l'Europe. La M3 E-30 ou la Mercedes 190E 2,3 16 Soupapes en font partie et une auto comme la 205 Rallye (ou l'AX Sport) gavée par 2 Webers double corps n'a jamais été homologuée en Suisse.
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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par nono » 10 févr. 2016 17:54

Je réfléchis doucement à importer une 911 de cette période-là et je sais par exemple que la 3.2 est catalysée chez nous alors qu'elle ne l'est pas forcément partout ailleurs... En tout cas, je ne prends pas le risque d'importer des US, c'est déjà ça...
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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par Avgas » 10 févr. 2016 18:11

La norme Euro 1 est entrée en vigueur le 1er Juillet 1992 (nouvelles homologations).
De quand date la norme Suisse anti-pollution ?

Commences par contacter un Club Porsche. Tu ne dois pas être le premier à faire la démarche.
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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par Oli 911 » 10 févr. 2016 21:47

Le catalyseur 1er octobre 1987

Dès la page 28

http://www.bafu.admin.ch/luft/13793/148 ... bNoKSn6A--

Je crois qu'il y a aussi eu d'autres normes antibruit notamment. Je me souviens qu'il n'y avait plus d'importation de 911 turbo 3.3 entre 1986 et 1989 (j'avais une de 85).

Les 911 carrera avaient un aileron car le dessous du moteur était cloisonné et donc l'aileron était indispensable pour le refroidissement. Plus de mini dès 1986 non plus je crois.

Mais peut-être certaines de ces normes ne sont plus en vigueur. Le particularisme automobile et motocycliste helvétique était parfois compliqué.
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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par Igor » 12 févr. 2016 18:53

Est ce que c'est plus simple pour un véhicule de collection rapatrié avec les effets d'un déménagement depuis l'étranger ?

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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par ze_shark » 12 févr. 2016 21:39

En effet de déménagement, j'ai l'impression que n'importe quoi passe tant que l'éclairage est conforme et qu'il y a une indication de la vitesse en km/h.

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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par Jan25 » 13 févr. 2016 00:02

ze_shark a écrit :En effet de déménagement, j'ai l'impression que n'importe quoi passe tant que l'éclairage est conforme et qu'il y a une indication de la vitesse en km/h.
Une importation en effet de déménagement évite les taxes et droits de douane mais je ne vois pas ce que ça change en ce qui concerne l'homologation...
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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par ze_shark » 13 févr. 2016 06:44

Ben ça change tout: tu n'as pas à fournir une preuve quelconque de conformité à un type homologué, ni de passer par le DETEC pour établir un respect des prescriptions applicables. Tu es reçu sous X avec une simple expertise où ils regardent en gros que l'éclairage est conforme et que tu as un compteur de vitesse en km/h. J'ai importé GT3 & Prius ainsi, sans COC ou quelconque papier de l'importateur, et ça passe comme une lettre à la poste. Rien à voir avec une importation commerciale où le fardeau de la preuve de la conformité du véhicule à toutes les prescriptions applicables est sur tes épaules.

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Re: Importation d'un véhicule oldtimer

Message par Jan25 » 13 févr. 2016 11:03

Donc la douane / le bureau des autos se basent sur ton "title" pour déterminer année modèle etc..., c'est bien ça? Ce qui pour une Prius et une GT3 (récentes) leur donne des données assez complètes. Je veux bien que ça évite qu'à l'homologation les gars essaient de prouver que le pot n'est pas d'origine ou qu'elle était différente à sa sortie d'usine.
Est-tu certain que si tu avais ramené -pour prendre l'exemple extrême, une AC Cobra (originale ou une réplique dont trois boulons sont d'époque ce qui permet d'écrire "1965" comme année de mise en circulation) au lieu de la Prius, ils ne t'auraient pas emm.. bêté avec une carte FIVA et un test de bruit? J'ai de gros doutes. Mais si c'est le cas tant mieux...
Jan

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